AFFICHAGE RÉGLEMENTAIRE

CONSEILS MUNICIPAUX

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024
      Procès-Verbal


CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023
      Procès-Verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOÛT 2023


CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023:
      Procès-Verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023:
      Procès-Verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FÉVRIER 2023:
      Procès-Verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DÉCEMBRE 2022 :


CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2022 :

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE 2022 :

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2022 :
     Compte-Rendu 

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2022 :
     Compte-Rendu 

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2022 :
     Compte-Rendu

Article mis à jour le 28/03/2024

Renouvellement des baux de chasse

Procès-Verbal relatif à l'affectation du produit de la location.

Article publié le 02/10/2023.


DÉCISION DU MAIRE

2024

Décision du maire n°2024-001: marché 202211-01: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte Marie aux-Chênes - avenant n°1-lot n°1

Décision du maire n°2024-002: marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117-avenant n°1

Décision du maire n°2024-003: marché 202211-01: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte Marie aux-Chênes - avenant n°1-lot n°2

Décision du maire n°2024-004: marché 202308-01: sous-traitance: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2024-005:marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle- avenant n°2 lot 3

Décision du maire n°2024-006: sécurisation du carrefour de la Poste (RD643)

Décision du maire n°2024-007: assurances: acceptation d'indemnités de sinistres.


Article mis à jour le 26/03/2024

2023

Décision du maire n°2023-001: mise en conformité du funérarium de la commune de Sainte Marie-aux-Chênes (57255), Rue Berthelot - Avenants

Décision du maire n°2023-002: marché 202110-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenants Lot4

Décision du maire n°2023-003: marché maitrise d'oeuvre réhabilitation du rez de chaussée sis 8 rue des écoliers - avenant n°1

Décision du maire n°2023-004: marché 202110-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenant lot 5

Décision du maire n°2023-005: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte marie-aux-Chênes.

Décision du maire n°2023-006: réalisation d'un parking rue Rabelais

Décision du maire n°2023-007: Dépôt autorisation d'urbanisme - réalisation d'un parking rue Rabelais.

Décision du maire n°2023-008: Délégation de service public: gestion, surveillance et entretien du funérarium communal, rue Berthelot, avenant n°1.

Décision du maire n° 2023-009 : Marché 202205-01 : réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu - avenants lot 6 et 7

Décision du maire n°2023-010: Sécurisation du carrefour giratoire avenue Jean Jaurès, rues Berthelot , Briey et Rombas (RD643)

Décision du maire n°2023-011: Dépôt autorisation d'urbanisme - remplacement porte sectionnelle - place Péderzoli

Décision du maire n°2023-012: marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle

Décision du maire n°2023-013: marché 202304-01: marché de travaux pour l'enfouissement des réseaux et réfection de voirie de la rue des écoliers

Décision du maire n°2023-014: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 2

Décision du maire n°2023-015: marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle: avenant n°1 - lot 3

Décision du maire n°2023-016: désignation de la défense de la commune contre POLLINO

Décision du maire n°2023-017: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 8

Décision du maire n°2023-018: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 5

Décision du maire n°2023-019: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest REVENU: avenant n°1 lot 13

Décision du maire n°2023-020: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant durée pour tous les lots

Décision du maire n°2023-021: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°2-lot 7

Décision du maire n°2023-022: dépôt d'un permis de démolir - section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2023-023: sécurisation du carrefour rue d'Ars (RD11) et rue Arago

Décision du maire n°2023-024: marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2023-025: marché 202310-01: fourniture d'électricité-commune de Sainte Marie-aux-Chênes

Décision du maire n°2023-026: sous-traitance marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2023-027: marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117-avenant n°1

Décision du maire n°2023-028: marché de travaux 202309-01: travaux de réfection de voiries, placettes et trottoirs

Décision du maire n°2023-029: dépôt d'un permis de démolir - section 01 parcelles 677,679 et 121



2022

<Décision du maire n°2022-014: avenant marché 202105: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les centre de Loisirs.


<Décision du maire n°2022-015: avenant marché 202201-01 - lot 9.


<Décision du maire n°2022-016: désignation de la défense d'un élu - protection fonctionnelle


<Décision du maire n°2022-017: désignation de la défense suite à événement du 19 août 2022


<Décision du maire n°2022-018: création de deux garages -presbytère.


<Décision du maire n°2022-019: élaboration du permis de construire - deux garages- section 1, parcelle n°228


<Décision du maire n°2022-020: demande d'autorisation d'urbanisme- construction de deux garages - section 1, parcelle n°228


<Décision du maire n°2022-021: marché 202211-01: fourniture d'électricité de la commune


<Décision du maire n°2022-022: marché 202201-01: mise en conformité du funérarium de la commune de Sainte Marie-aux-Chênes (57255), rue Berthelot, Avenants


Décision du maire n°2022-023: marché 202111-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenants

Décision du maire n°2022-024: marché 202111-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère: avenants lot 1




CCAS

2023


CA du 20 juillet 2023: PV

Arrêté municipal modifiant la composition des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: Guy PEREIRA.

Arrêté municipal modifiant la composition des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: François SABATELLA.

CA du 23 mars 2023: PV

2022

CA du 12 décembre 2022:listing des délibérations

Article mis à jour le 02/10/2023

URBANISME

2022


Renouvellement des baux de chasse -2023

Procès-Verbal relatif à l'affectation du produit de la location.

Convention de gré à gré - lot 1

Convention de gré à gré lot 2

Article publié le 06/11/2023.


Logo 3 fleurs

Contacts

Blason de Sainte Marie Aux Chênes

Mairie
2 Place François Mitterrand
57 255 Sainte Marie aux Chênes

Tél. 03 87 61 91 01

mairie@saintemarieauxchenes.fr


Horaires d'ouverture :

Du Lundi au Vendredi :
7h30-12h et 13h30-17h


Google Analytics

Google Analytics est un service utilisé sur notre site Web qui permet de suivre, de signaler le trafic et de mesurer la manière dont les utilisateurs interagissent avec le contenu de notre site Web afin de l’améliorer et de fournir de meilleurs services.

Facebook

Notre site Web vous permet d’aimer ou de partager son contenu sur le réseau social Facebook. En l'utilisant, vous acceptez les règles de confidentialité de Facebook: https://www.facebook.com/policy/cookies/

Twitter

Les tweets intégrés et les services de partage de Twitter sont utilisés sur notre site Web. En activant et utilisant ceux-ci, vous acceptez la politique de confidentialité de Twitter: https://help.twitter.com/fr/rules-and-policies/twitter-cookies