AFFICHAGE RÉGLEMENTAIRE

CONSEILS MUNICIPAUX

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024
      Procès-Verbal


CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023
      Procès-Verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOÛT 2023


CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023:
      Procès-Verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023:
      Procès-Verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FÉVRIER 2023:
      Procès-Verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DÉCEMBRE 2022 :


CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2022 :

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE 2022 :

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2022 :
     Compte-Rendu 

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2022 :
     Compte-Rendu 

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2022 :
     Compte-Rendu

Article mis à jour le 28/03/2024

Renouvellement des baux de chasse

Procès-Verbal relatif à l'affectation du produit de la location.

Article publié le 02/10/2023.


DÉCISION DU MAIRE

2024

Décision du maire n°2024-001: marché 202211-01: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte Marie aux-Chênes - avenant n°1-lot n°1

Décision du maire n°2024-002: marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117-avenant n°1

Décision du maire n°2024-003: marché 202211-01: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte Marie aux-Chênes - avenant n°2-lot n°1

Décision du maire n°2024-004: marché 202308-01: sous-traitance: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2024-005:marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle- avenant n°2 lot 3

Décision du maire n°2024-006: sécurisation du carrefour de la Poste (RD643)

Décision du maire n°2024-007: assurances: acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-008:marché 202211-01: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte Marie aux-Chênes - avenant n°3-lot n°1

Décision du maire n°2024-009: marché 202211-01: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte Marie aux-Chênes - avenant n°1-lot n°2


Article mis à jour le 08/04/2024

2023

Décision du maire n°2023-001: mise en conformité du funérarium de la commune de Sainte Marie-aux-Chênes (57255), Rue Berthelot - Avenants

Décision du maire n°2023-002: marché 202110-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenants Lot4

Décision du maire n°2023-003: marché maitrise d'oeuvre réhabilitation du rez de chaussée sis 8 rue des écoliers - avenant n°1

Décision du maire n°2023-004: marché 202110-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenant lot 5

Décision du maire n°2023-005: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte marie-aux-Chênes.

Décision du maire n°2023-006: réalisation d'un parking rue Rabelais

Décision du maire n°2023-007: Dépôt autorisation d'urbanisme - réalisation d'un parking rue Rabelais.

Décision du maire n°2023-008: Délégation de service public: gestion, surveillance et entretien du funérarium communal, rue Berthelot, avenant n°1.

Décision du maire n° 2023-009 : Marché 202205-01 : réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu - avenants lot 6 et 7

Décision du maire n°2023-010: Sécurisation du carrefour giratoire avenue Jean Jaurès, rues Berthelot , Briey et Rombas (RD643)

Décision du maire n°2023-011: Dépôt autorisation d'urbanisme - remplacement porte sectionnelle - place Péderzoli

Décision du maire n°2023-012: marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle

Décision du maire n°2023-013: marché 202304-01: marché de travaux pour l'enfouissement des réseaux et réfection de voirie de la rue des écoliers

Décision du maire n°2023-014: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 2

Décision du maire n°2023-015: marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle: avenant n°1 - lot 3

Décision du maire n°2023-016: désignation de la défense de la commune contre POLLINO

Décision du maire n°2023-017: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 8

Décision du maire n°2023-018: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 5

Décision du maire n°2023-019: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest REVENU: avenant n°1 lot 13

Décision du maire n°2023-020: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant durée pour tous les lots

Décision du maire n°2023-021: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°2-lot 7

Décision du maire n°2023-022: dépôt d'un permis de démolir - section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2023-023: sécurisation du carrefour rue d'Ars (RD11) et rue Arago

Décision du maire n°2023-024: marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2023-025: marché 202310-01: fourniture d'électricité-commune de Sainte Marie-aux-Chênes

Décision du maire n°2023-026: sous-traitance marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2023-027: marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117-avenant n°1

Décision du maire n°2023-028: marché de travaux 202309-01: travaux de réfection de voiries, placettes et trottoirs

Décision du maire n°2023-029: dépôt d'un permis de démolir - section 01 parcelles 677,679 et 121



2022

<Décision du maire n°2022-014: avenant marché 202105: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les centre de Loisirs.


<Décision du maire n°2022-015: avenant marché 202201-01 - lot 9.


<Décision du maire n°2022-016: désignation de la défense d'un élu - protection fonctionnelle


<Décision du maire n°2022-017: désignation de la défense suite à événement du 19 août 2022


<Décision du maire n°2022-018: création de deux garages -presbytère.


<Décision du maire n°2022-019: élaboration du permis de construire - deux garages- section 1, parcelle n°228


<Décision du maire n°2022-020: demande d'autorisation d'urbanisme- construction de deux garages - section 1, parcelle n°228


<Décision du maire n°2022-021: marché 202211-01: fourniture d'électricité de la commune


<Décision du maire n°2022-022: marché 202201-01: mise en conformité du funérarium de la commune de Sainte Marie-aux-Chênes (57255), rue Berthelot, Avenants


Décision du maire n°2022-023: marché 202111-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenants

Décision du maire n°2022-024: marché 202111-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère: avenants lot 1




CCAS

2024

Conseil d'Administration du 02 avril 2024: 

      PV actes communicables

      Listing des délibérations


2023

CA du 20 juillet 2023: PV

Arrêté municipal modifiant la composition des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: Guy PEREIRA.

Arrêté municipal modifiant la composition des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: François SABATELLA.

CA du 23 mars 2023: PV

2022

CA du 12 décembre 2022:listing des délibérations

Article mis à jour le 12/04/2024

URBANISME

2022


Renouvellement des baux de chasse -2023

Procès-Verbal relatif à l'affectation du produit de la location.

Convention de gré à gré - lot 1

Convention de gré à gré lot 2

Article publié le 06/11/2023.


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Contacts

Blason de Sainte Marie Aux Chênes

Mairie
2 Place François Mitterrand
57 255 Sainte Marie aux Chênes

Tél. 03 87 61 91 01

mairie@saintemarieauxchenes.fr


Horaires d'ouverture :

Du Lundi au Vendredi :
7h30-12h et 13h30-17h


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